Le Service de l’Urbanisme est chargé de l’instruction des autorisations d’urbanisme, et du respect des autorisations accordées.
Il procède à l’élaboration des documents d’urbanisme et à leur modification.
La Commission d’Urbanisme se réunit toutes les trois semaines pour statuer sur les dossiers déposés ( Certificats d’Urbanisme, Permis de Construire, Déclarations préalables). Les décisions rendues font l’objet d’un affichage public en mairie. Pour faciliter la prise de connaissance, elles sont consultables en consultant le tableau ci-contre.
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déclaration préalable, achèvement de travaux, conformité, ...
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L'indication des risques naturels de la commune
Les plans cadastraux sont consultables en Mairie.
Ils sont également accessibles sur le site Géoportail et le site du gouvernement.
Le travaux réalisés, en cours et à venir.
Toutes les informations sur le PLU de la commune de Bozel
