Urbanisme

 Le Service de l'Urbanisme est chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme, et du respect des autorisations accordées.

Il procède à l'élaboration des documents d'urbanisme et à leur modification.

 

  • Nous contacter : Tél. 04 79 55 09 38

      ou par courriel:   urbanisme@mairiedebozel.fr

 

  • Organisation du service :

       Adjointe à l’Urbanisme : Sandra ROSSI

       Service administratif : Valérie CHEVASSU

 

  • La Commission d'Urbanisme se réunit toutes les trois semaines pour statuer sur les dossiers instruits ( Certificats d'Urbanisme, Permis de Construire, Déclarations préalables). Les décisions rendues font l'objet d'un affichage public en mairie. Pour faciliter la prise de connaissance, elles seront désormais également disponibles ici:

 

  •  Consultance architecturale :

        Ce service a été mis en place en 1988 par le SIVOM de BOZEL et le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de  

        l’Environnement de

        la Savoie (CAUE) dans le but d’aider et de promouvoir l’élaboration de projets architecturaux sur la Communauté de Communes.

 

  • Prochaines consultances :

        Voir les dates :

 

       Prendre rendez-vous à la CCVVT: 04 79 55 03 34. Merci d'apporter des plans, photos, le PLU actualisé etc... de votre projet.

 

LE CADASTRE

Les plans cadastraux sont consultables en Mairie ou, pour plus de rapidité et de facilité, directement depuis votre domicile

LES DEMARCHES

Pour connaitre toutes les démarches d'urbanisme : permis de construire, déclaration préalable, autorisation de travaux, consultez le site Service-Public.fr - Construction

LE PLAN D'INDEXATION EN Z

Le Plan d'Indexation en Z (PIZ) est un document établi par le service de Restauration des Terrains en Montagne (RTM). Il indique l'existence de risques d'origine naturelle sur le territoire de la commune.

 

 

Avancement des travaux de révision

  • Mise en Révision du PLU, décidée par

      le Conseil Municipal le 13 février 2017

  • LE LOTISSEMENT DES VIGNES

Le Permis d'aménager a été accordé et les travaux de voiries et de création des réseaux ont débuté au début du second semestre 2016 et le permis d'aménager a été accordé à l'automne 2017.

Les éléments du Permis d'aménager

En raison de la présence du chemin des Vignes, deux permis ont du être déposés, un pour la partie aval et un autre pour la partie amont. Vous trouverez ci-dessous toutes informations  contenues dans ces Permis

1/ PARTIE AVAL  (VIGNES 1)

     N° PA 073 055 15 M 3001

2/ PARTIE AMONT  (VIGNES 2)

     N° PA 073 055 15 M 3002

3/ RAPPORT D'ETUDES GEOTECHNIQUES

​Ce document est donné à titre informatif. En aucun cas, il ne se substitue à une mission d'études spécifique pour le dimensionnement des constructions. Il appartient à chaque acquéreur de faire réaliser cette mission, à ses frais, selon son projet de construction.

   

Mairie de Bozel

136, Rue Emile Machet

73350 BOZEL

 

Téléphone    04 79 55 03 06 

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